REGISTRE "CONTROLE DE SECURITE" 210X297 20 PAGES
réf : 2901289
Registre de contrôles relatifs à l'hygiène et à la sécurité du travail à couverture souple avec espace pour indiquer le nom de l'établissement et la durée d'utilisation du registre. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Comporte 9 tableaux ouverts foliotés. Conforme aux articles L620-6 et R233-11 du Code du travail. Liste chronologiquement les vérifications et contrôles des machines et installations avec l'organisme chargé du contrôle ainsi que les exercices pratiqués contre l'incendie. Ce registre est mis à disposition des membres du CHSCT, des délégués du personnel (à terme CSE) et du médecin du travail.
